La mission de la protection de l\u2019enfance est de venir en aide aux enfants et \u00e0 leur famille. Derri\u00e8re ce devoir, plusieurs professionnels\/chercheurs ont soulign\u00e9 les limites dysfonctionnelles de cette institution (Berger, 2021\u2009; Bonneville, 2014), notamment li\u00e9es \u00e0 la complexit\u00e9 de la prise de d\u00e9cision de placement de l\u2019enfant dont les effets d\u00e9l\u00e9t\u00e8res peuvent \u00eatre contraires \u00e0 l\u2019intention de d\u00e9part (Essadek et al., 2021\u2009; Fritz, 2003). La complexit\u00e9 des situations prot\u00e9iformes rencontr\u00e9es dans les institutions n\u00e9cessite une r\u00e9flexion clinique et pragmatique, ce que la litt\u00e9rature met en lumi\u00e8re. En revanche, dans quelle proportion cela concerne-t-il les enfants de la protection de l\u2019enfance ? Peu d\u2019\u00e9tudes fran\u00e7aises permettent d\u2019y r\u00e9pondre. Les travaux de Bronsard (Bronsard et al., 2011) ont soulign\u00e9 l\u2019ampleur des troubles psychiatriques des enfants plac\u00e9s en France, mais cette \u00e9tude reste solitaire. Cette recherche tente d\u2019y contribuer. <\/p>\n\n\n\n
Nous pr\u00e9sentons les principaux r\u00e9sultats de l\u2019\u00e9tude populationnelle men\u00e9e en partenariat avec le Conseil d\u00e9partemental de l\u2019Essonne (CD 91), aupr\u00e8s d\u2019un \u00e9chantillon repr\u00e9sentatif des mineurs et jeunes majeurs (N = 1 315) pris en charge par les services de l\u2019Aide Sociale \u00e0 l\u2019Enfance (ASE) au cours de l\u2019ann\u00e9e 2020. L\u2019incidence de la maltraitance \u00e9tudi\u00e9e dans cette recherche a \u00e9t\u00e9 construite \u00e0 partir de l\u2019outil inspir\u00e9 de l\u2019\u00c9tude Canadienne d\u2019Incidence (ECI)\u00b9<\/strong>. Les donn\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9colt\u00e9es gr\u00e2ce aux travailleurs sociaux en charge des mesures, lesquels disposent des meilleures informations concernant ces mineurs, tant sur le plan clinique qu\u2019administratif. <\/p>\n\n\n\n La probl\u00e9matique de la maltraitance est essentielle en raison de ses r\u00e9percussions sur la sant\u00e9 mentale et physique des enfants, ainsi qu\u2019en raison de ses r\u00e9percussions \u00e0 long terme sur le parcours de vie, que ce soit en termes de scolarit\u00e9, d\u2019insertion professionnelle, mais \u00e9galement, et plus largement, en termes d\u2019\u00e9panouissement personnel. Les r\u00e9percussions pour la collectivit\u00e9 sont aussi consid\u00e9rables \u00e0 tous les \u00e2ges de la vie de ces individus. L\u2019importance de cette probl\u00e9matique, que ce soit du point de vue de l\u2019individu ou de la soci\u00e9t\u00e9, en fait une priorit\u00e9 majeure pour l\u2019Organisation Mondiale de la Sant\u00e9 (OMS) comme pour la France. Pour penser au mieux l\u2019application de ces politiques, les conseils d\u00e9partementaux se doivent d\u2019\u00e9laborer un Sch\u00e9ma<\/em> de l\u2019enfance et des familles<\/em>. Celui du 91 a pour ambition de valoriser la participation des usagers, de donner une priorit\u00e9 \u00e0 la pr\u00e9vention la plus en amont possible et de promouvoir la sant\u00e9 globale. Afin d\u2019y parvenir, quatre axes sont pr\u00e9sent\u00e9s dans ce sch\u00e9ma : 1) am\u00e9liorer l\u2019information et l\u2019expression des usagers\u2009; 2) renforcer le rep\u00e9rage des situations de vuln\u00e9rabilit\u00e9 pour une pr\u00e9vention la plus pr\u00e9coce possible\u2009; 3) garantir la continuit\u00e9 des parcours et des prises en charge ; 4) adapter les r\u00e9ponses et les moyens en mati\u00e8re de pr\u00e9vention et de protection de l\u2019enfance pour la mise en \u0153uvre d\u2019un projet territorial. L\u2019\u00e9tude populationnelle permet d\u2019aborder ces quatre axes de fa\u00e7on \u00e0 fournir une cartographie, la plus exhaustive possible, des situations prises en charge par les services de l\u2019ASE. Les objectifs sp\u00e9cifiques vis\u00e9s par l\u2019\u00e9tude sont les suivants : 1) d\u00e9terminer la pr\u00e9valence des mauvais traitements exerc\u00e9s sur les mineurs pris en charge par le CD 91\u2009; 2) examiner les fonctionnements des mineurs en fonction des mauvais traitements\u2009; 3) examiner les parcours au sein de la protection de l\u2019enfance.<\/p>\n\n\n\n L\u2019\u00e9tude r\u00e9unit les donn\u00e9es de 1 315 mesures du CD 91, ce qui repr\u00e9sente 19 % des mesures du d\u00e9partement. La moyenne d\u2019\u00e2ge de la population \u00e9tudi\u00e9e est de 12,7 ans (ET = 5,3), avec un \u00e2ge m\u00e9dian de 14 ans. La population est principalement repr\u00e9sent\u00e9e par des gar\u00e7ons (55,29 %). Les motifs de mesure sont r\u00e9partis de cette fa\u00e7on : les conditions de d\u00e9veloppement physique, affectif et intellectuel constituent 67,8 % ; la s\u00e9curit\u00e9 de l\u2019enfant : 60,2 % ; les conditions d\u2019\u00e9ducation : 58,9 % ; la sant\u00e9 : 32,8 % ; la moralit\u00e9 : 26 %. En moyenne, deux \u00e0 trois motifs sont pr\u00e9sents pour chaque mesure (moyenne 2.4, ET = 1,4). Nous constatons une nette diff\u00e9rence sur les motifs de prise en charge entre les mesures de placement et les mesures en milieu ouvert. Les mesures de placement sont davantage concern\u00e9es par des motifs li\u00e9s \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9, la sant\u00e9 et la moralit\u00e9. Les mesures en milieu ouvert sont, quant \u00e0 elles, davantage concern\u00e9es par les conditions d\u2019\u00e9ducation et les conditions de d\u00e9veloppement affectif et intellectuel. L\u2019autorit\u00e9 parentale est le statut juridique le plus courant (72,8 %). L\u2019\u00e9mancipation (Contrat Jeune Majeur), l\u2019autorit\u00e9 parentale pour un seul des parents et les curatelles concernent 15 % des situations. La d\u00e9l\u00e9gation d\u2019autorit\u00e9 parentale est pr\u00e9sente dans 4 % des situations. Sur l\u2019ensemble des mineurs accompagn\u00e9s, les services du CD 91 (AS, PMI, MDS) ont r\u00e9alis\u00e9 32,8 % des informations pr\u00e9occupantes. L\u2019\u00c9ducation Nationale a r\u00e9alis\u00e9 20,4 % des signalements au sein de l\u2019\u00e9chantillon \u00e9tudi\u00e9, les services associatifs de la protection de l\u2019enfance r\u00e9alisent 17,7 % de ceux-ci. Les h\u00f4pitaux et les parents sont responsables respectivement de 10,7 % des signalements. Il est interpellant de constater que 6,8 % des enfants pour lesquels la mesure a \u00e9t\u00e9 mise en place sont eux-m\u00eames \u00e0 l\u2019origine du signalement de la situation de mauvais traitements.<\/p>\n\n\n\n Les mauvais traitements dans la population \u00e9tudi\u00e9e se r\u00e9partissent comme suit. La n\u00e9gligence : 73,5 % ; les violences psychologiques : 58,3 % ; l\u2019exposition aux violences conjugales : 48,5 % ; les s\u00e9vices physiques : 48,5 % ; les s\u00e9vices sexuels : 17,3 %. Si la moyenne des enfants est concern\u00e9e par 2,4 formes diff\u00e9rentes de maltraitance, il est essentiel de souligner qu\u2019un enfant sur deux est confront\u00e9 \u00e0 au moins 3 formes de maltraitance (50,2 %) et que 9,7 % des enfants sont expos\u00e9s aux 5 formes de mauvais traitements. Comme en population g\u00e9n\u00e9rale, nous pouvons constater que les filles sont plus expos\u00e9es aux violences sexuelles (64,5 %) que les gar\u00e7ons (35,5 %). Dans notre \u00e9tude, elles sont \u00e9galement plus expos\u00e9es \u00e0 des violences conjugales (54,1 %, vs 44 % pour les gar\u00e7ons). La violence physique, la n\u00e9gligence et les violences psychologiques concernent globalement autant les gar\u00e7ons que les filles.<\/p>\n\n\n\n Les proportions concernant les auteurs de mauvais traitements se r\u00e9partissent comme suit : <\/p>\n\n\n\n 1) les violences physiques \u2014 le p\u00e8re : 52,9 %\u2009; la m\u00e8re 49.6 %\u2009; une tierce personne : 20,2 %\u2009; <\/p>\n\n\n\n 2) les violences sexuelles \u2014 une personne ext\u00e9rieure : 53,8 %\u2009; le p\u00e8re : 37,6 %\u2009; la m\u00e8re : 22,2 %\u2009; <\/p>\n\n\n\n 3) les n\u00e9gligences \u2014 la m\u00e8re : 87 %\u2009; le p\u00e8re : 60,4 %\u2009; <\/p>\n\n\n\n 4) les violences psychologiques \u2014 la m\u00e8re : 83 %\u2009; le p\u00e8re : 54,2 %\u2009; <\/p>\n\n\n\n 5) les violences conjugales \u2014 le p\u00e8re : 81,4 %\u2009; la m\u00e8re : 72,2 %. <\/p>\n\n\n\n Ces comparaisons sont cependant \u00e0 relativiser. Il faut en effet tenir compte des interactions des parents avec l\u2019enfant et des \u00e9l\u00e9ments de monoparentalit\u00e9 qui ne sont pas pris en compte dans cette analyse. \u00c9galement, les pourcentages pr\u00e9sent\u00e9s ne tiennent pas compte du fait qu\u2019une ou plusieurs personnes peuvent \u00eatre impliqu\u00e9es dans les mauvais traitements.<\/p>\n\n\n\n L\u2019\u00e9tude met en avant des taux importants de sympt\u00f4mes psychologiques chez les enfants pris en charge par l\u2019ASE. L\u2019ensemble des sympt\u00f4mes\u00b2<\/strong> \u00e9tudi\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9s comme suit : sympt\u00f4mes anxieux = 73 % (960) ; troubles de l\u2019attachement = 55 % (724) ; sympt\u00f4mes d\u00e9pressifs = 41,8 % (550) ; troubles du d\u00e9ficit de l\u2019attention avec ou sans hyperactivit\u00e9 = 36 % (473) ; comportements h\u00e9t\u00e9roagressifs = 28,3 % (373) ; comportements autoagressifs = 21,4 % (282) ; pens\u00e9es suicidaires = 12,1 % (159)\u2009; consommation de substance psychoactive = 5,3 % (70) ; consommation d\u2019alcool = 1,9 % (24). Il est \u00e0 noter que 89,3 % (1 175) des enfants pr\u00e9sentaient aux moins un sympt\u00f4me.<\/p>\n\n\n\n \u00c9galement, 11,2 % (147) des mineurs avaient r\u00e9alis\u00e9 plusieurs fugues, 4,7 % (62) ont \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9s comme victimes d\u2019exploitations sexuelles. <\/p>\n\n\n\n La d\u00e9tresse psychologique des mineurs est associ\u00e9e \u00e0 un retard de d\u00e9veloppement dans 22,6 % (297) des situations, \u00e0 une d\u00e9ficience intellectuelle dans 18,8 % (248) des cas, et a un handicap physique dans 3,9 % (51).<\/p>\n\n\n\n 5.6 % (74) des mineurs ont \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Par rapport \u00e0 la population g\u00e9n\u00e9rale, les mineurs pris en charge par l\u2019ASE pr\u00e9sentent davantage de risques de d\u00e9scolarisation et sont expos\u00e9s \u00e0 davantage de redoublement (29,1 % ; 383). La question du redoublement est pr\u00e9sente tr\u00e8s t\u00f4t dans le parcours du jeune, elle concerne 21 % (53) des mineurs \u00e2g\u00e9s de 6 \u00e0 10 ans. Ce chiffre est alarmant, car il est dix fois sup\u00e9rieur \u00e0 la m\u00eame classe d\u2019\u00e2ge en population g\u00e9n\u00e9rale (France, 08). Concernant les classes d\u2019\u00e2ge sup\u00e9rieur (11-17), le redoublement concerne environ 35 % (225) des mineurs. L\u2019absent\u00e9isme scolaire constitue \u00e9galement une probl\u00e9matique pr\u00e9occupante : il concerne pr\u00e8s de 20 % des jeunes et a tendance, lui aussi, \u00e0 s\u2019aggraver avec l\u2019avanc\u00e9e en \u00e2ge. Ces r\u00e9sultats semblent confirmer les travaux de Mainaud (Mainaud, 2011) qui soulignait un fort taux de d\u00e9scolarisation chez les enfants plac\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Sur l\u2019ensemble des situations, le premier parent est identifi\u00e9 pour 90,6 % des mesures, et le second parent pour 75,6 % des situations. Dans 55,4 % des situations, le premier parent est d\u00e9sign\u00e9 comme \u00e9tant la m\u00e8re, et le second parent est un homme dans 56,8 % des situations. Si dans 50 % des situations le premier parent est coop\u00e9ratif, il n\u2019en demeure pas moins qu\u2019un partenariat avec celui-ci est particuli\u00e8rement difficile \u00e0 \u00e9tablir. On note d\u2019ailleurs que dans 14 % des situations, le parent est fuyant et que dans 10,5 % des situations, il a m\u00eame une attitude opposante, voire refuse toute coop\u00e9ration dans 6 % des cas. La situation avec le second parent est davantage d\u00e9grad\u00e9e qu\u2019avec le premier. Le second parent se montre en effet coop\u00e9ratif dans seulement 27,4 % des situations. Le refus d\u2019\u00e9changer avec le travailleur social est pr\u00e9sent dans 11,5 % des situations. <\/p>\n\n\n\n Les r\u00e9sultats mettent en \u00e9vidence que les relations parents-enfant sont majoritairement d\u00e9grad\u00e9es : pr\u00e8s d\u2019un enfant sur deux voit rarement (19,2 %) ou jamais (21,6 %) sa m\u00e8re, et 58,7 % des enfants rencontrent rarement (18,6 %), voire jamais (40,1 %) leur p\u00e8re. Dans seulement 7,9 % des situations, le p\u00e8re entretient une relation continue avec son enfant, alors que les relations discontinues repr\u00e9sentent 18,6 % des situations pour les m\u00e8res. Nous souhaitons souligner que ces donn\u00e9es indiquent une pr\u00e9sence physique et en aucun cas la qualit\u00e9 du lien entre l\u2019enfant et les parents.<\/p>\n\n\n\n Dans la population \u00e9tudi\u00e9e, la moyenne d\u2019\u00e2ge des mineurs lors de leur premi\u00e8re prise en charge est de 8 ans. La continuit\u00e9 des mesures d’OPP (Ordonnance de placement provisoire) est la trajectoire la plus courante dans le parcours des enfants. Ensuite, nous observons qu\u2019apr\u00e8s un placement (OPP), l\u2019enfant poursuit sa mesure vers un Contrat Jeune Majeur. Dans cette cohorte, les mineurs ont principalement une mesure d\u2019OPP pour leur premier accompagnement (52,3 %). Les mineurs plac\u00e9s en OPP et qui le resteront vont conna\u00eetre entre 3 et 10 renouvellements de mesure (66,7 %). En revanche, les lieux de placement seront moins changeants. 67.6 % des mineurs auront 1 ou 2 lieux de placement, tandis que 23,8 % en conna\u00eetront entre 2 et 5.<\/p>\n\n\n\n Dans la population \u00e9tudi\u00e9e, 49 % des enfants b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019un suivi psychologique. Parmi ceux qui n\u2019en b\u00e9n\u00e9ficient pas, 6,62 % sont en attente d\u2019une prise en charge. Les indications d\u2019accompagnement psychologique semblent bien pos\u00e9es et correspondre aux besoins effectifs des enfants. En revanche, nous constatons que certains groupes de fonctionnement \u00e9chappent aux accompagnements psychologiques, comme les mineurs ayant \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9s, les jeunes en fugue ou encore les consommateurs de substance psychoactive. Ces donn\u00e9es nous paraissent importantes, car elles soulignent soit la difficult\u00e9 d\u2019accompagner les mineurs pr\u00e9sentant ce type de probl\u00e9matiques, soit la n\u00e9cessit\u00e9 de penser des dispositifs sp\u00e9cifiques qui r\u00e9pondent \u00e0 leurs difficult\u00e9s. Nous tenons \u00e9galement \u00e0 souligner une limite majeure, la proportion de jeunes b\u00e9n\u00e9ficiant d\u2019un suivi psychologique ne tient pas compte de la discontinuit\u00e9 des accompagnements. <\/p>\n\n\n\n Cette \u00e9tude met en \u00e9vidence certains ph\u00e9nom\u00e8nes pr\u00e9occupants qui m\u00e9ritent d\u2019\u00eatre explor\u00e9s davantage. Une attention particuli\u00e8re devrait \u00eatre accord\u00e9e \u00e0 certaines probl\u00e9matiques en tenant compte des tranches d\u2019\u00e2ges. La population adolescente manifeste davantage de difficult\u00e9 au niveau de la scolarit\u00e9. Si dans l\u2019ensemble, des accompagnements psychologiques sont propos\u00e9s aux enfants pr\u00e9sentant des sympt\u00f4mes psychologiques, une vigilance devra \u00eatre accord\u00e9e aux enfants qui fuguent, qui consomment des substances psychoactives et avec des comportements d\u00e9linquants. Au-del\u00e0 de ces \u00e9l\u00e9ments, il est important de souligner que presque 50 % des enfants b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019un accompagnement psychologique, ce qui est un taux important. Comme nous l\u2019avons soulign\u00e9, cet indicateur ne dit rien de la continuit\u00e9 de la prise en charge. Une attention accrue devra \u00eatre port\u00e9e sur les autres enfants, notamment, au regard des effets n\u00e9fastes que l\u2019on conna\u00eet de la maltraitance sur la sant\u00e9 psychologique et sociale des individus. <\/p>\n\n\n\n Nous devons souligner l\u2019\u00e9tat des relations parents-enfants et parents-professionnels. Il appara\u00eet que, le premier parent investit la relation \u00e9ducative, mais dans l\u2019ensemble, les relations entre les parents et les professionnels sont d\u00e9grad\u00e9es. Nous remarquons \u00e9galement que l\u2019implication des parents dans la relation avec l\u2019enfant est d\u00e9grad\u00e9e, ce qui renforce l\u2019id\u00e9e que le soutien \u00e9ducatif doit \u00eatre poursuivi.<\/p>\n\n\n\n Les parcours des mineurs et des jeunes majeurs en protection de l\u2019enfance sont g\u00e9n\u00e9ralement mal document\u00e9s. La pr\u00e9sente \u00e9tude tente modestement d\u2019y rem\u00e9dier en r\u00e9pondant \u00e0 un certain nombre de ces manquements et en offrant une meilleure connaissance du sujet. Cette derni\u00e8re est en effet essentielle pour permettre aux autorit\u00e9s publiques de prendre des mesures permettant de r\u00e9duire les risques d\u2019exposition des enfants et des jeunes aux violences, et de proposer les solutions les plus pertinentes et ad\u00e9quates.<\/p>\n\n\n\n 1. <\/strong>Nous avons contact\u00e9 le professeur Nico Trocm\u00e9 qui nous a donn\u00e9 son accord pour utiliser, adapter son outil au contexte fran\u00e7ais.<\/p>\n\n\n\n 2.<\/strong> Nous pr\u00e9sentons des sympt\u00f4mes et non des diagnostics.<\/p>\n\n\n\n \u2022 Berger, M. (2021). L\u2019\u00e9chec de la protection de l\u2019enfance <\/em>: Vol. 3e<\/sup> \u00e9d. Dunod\u2009; Cairn.info. https:\/\/www.cairn.info\/l-echec-de-la-protection-de-l-enfance–9782100807222.htm<\/p>\n\n\n\n \u2022 Bonneville, E. (2014). Chapitre 7 \u2014 Enfants plac\u00e9s, oubli\u00e9s, n\u00e9glig\u00e9s. Penser les violences institutionnelles en protection de l\u2019enfance. In La violence dans le soin<\/em> (p. 139\u2011158). Dunod\u2009; Cairn.info. https:\/\/doi.org\/10.3917\/dunod.cicco.2014.04.0139<\/p>\n\n\n\n \u2022 Bronsard, G., Lan\u00e7on, C., Loundou, A., Auquier, P., Rufo, M., & Sim\u00e9oni, M.-C. (2011). Prevalence rate of DSM mental disorders among adolescents living in residential group homes of the French Child Welfare System. Children and Youth Services Review<\/em>, 33(10), 1886\u20111890. https:\/\/doi.org\/10.1016\/j.childyouth.2011.05.014<\/p>\n\n\n\n \u2022 Essadek, A., Assous, A., Rezgui, D., & Shadili, G. (2021). La complexit\u00e9 de la prise de d\u00e9cision dans le cadre du placement en protection de l\u2019enfance en France. La psychiatrie de l\u2019enfant, Vol. 64<\/em>(1), 211\u2011228. https:\/\/doi.org\/10.3917\/psye.641.0211 France (\u00c9d.). (08). Rep\u00e8res et r\u00e9f\u00e9rences statistiques<\/em>, \u00e9dition 2022 : Enseignements – formation – recherche. DEPP.<\/p>\n\n\n\n \u2022 Fritz, M.-T. (2003). \u00ab Le placement de l\u2019enfant \u00bb et le combat de Myriam David. Spirale, 25<\/em>(1), 133. https:\/\/doi.org\/10.3917\/spi.025.0133<\/p>\n\n\n\n \u2022 Mainaud, T. (2011). \u00c9chec et retard scolaire des enfants h\u00e9berg\u00e9s par l\u2019aide sociale \u00e0 l\u2019enfance. \u00c9tudes et R\u00e9sultats<\/em>, 845, 1\u20116. http:\/\/drees.solidarites-sante.gouv.fr\/IMG\/pdf\/er845.pdf<\/p>\nDonn\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Pr\u00e9valence des mauvais traitements<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Les auteurs des mauvais traitements<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Fonctionnement des enfants <\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Caract\u00e9ristiques de la famille de l\u2019enfant<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Le parcours au sein de la protection de l\u2019enfance<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Recommandations<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Notes<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Bibliographie <\/strong><\/h2>\n\n\n\n